{"id":282660,"date":"2017-10-15T07:07:20","date_gmt":"2017-10-15T12:07:20","guid":{"rendered":"http:\/\/canpromos.ca\/conditions-generales-dutilisation\/"},"modified":"2017-10-15T07:07:20","modified_gmt":"2017-10-15T12:07:20","slug":"conditions-generales-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/canpromos.ca\/fr\/conditions-generales-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&#8217;utilisation"},"content":{"rendered":"<div id=\"inside\" class=\"pageLinks\">\n<h1>Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&#8217;utilisation<\/h1>\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Net 30 Termes<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Retards d&#8217;exp\u00e9dition<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.epromos.com\/support\/terms-conditions-sale\/#warranties\">Garanties<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Coh\u00e9rence de la marchandise<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Transfert de propri\u00e9t\u00e9 des marchandises<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Acceptation<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Taxe de vente<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<div id=\"inside\" class=\"pageLinks\">\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Annulation et modification des commandes existantes<\/a><\/li>\n<li>R\u00e9clamations<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Ajustements et retours<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">D\u00e9passements et p\u00e9nuries<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Frais d&#8217;exp\u00e9dition<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Prix du site<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Images du site<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Garantie de prix bas<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/canpromos.ca\/terms-conditions\/\">Offres sp\u00e9ciales<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<h2><\/h2>\n<h2>Net 30 Termes<\/h2>\n<p class=\"indent\">Si des conditions de paiement vous sont accord\u00e9es, vous acceptez qu&#8217;en cas de retard de paiement de votre facture, des frais financiers de 1,5 % ou le maximum autoris\u00e9 par la loi puissent \u00eatre imput\u00e9s \u00e0 tous les comptes dont le solde est en souffrance. Vous acceptez de payer tous les frais raisonnables d&#8217;agence de recouvrement encourus par l&#8217;entreprise pour le recouvrement de tout montant d\u00fb en vertu des pr\u00e9sentes et non pay\u00e9 \u00e0 l&#8217;\u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\n<h2>Retards d&#8217;exp\u00e9dition<\/h2>\n<p class=\"indent\">Le client accepte de ne pas tenir ePromos pour responsable des retards de livraison occasionn\u00e9s par des cas de force majeure ou d&#8217;autres circonstances sur lesquelles nous n&#8217;avons pas de contr\u00f4le direct. Les dates d&#8217;exp\u00e9dition ou de livraison en usine sont les meilleures estimations de nos fournisseurs, et en aucun cas ePromos ne peut \u00eatre tenu responsable de dommages indirects ou sp\u00e9ciaux r\u00e9sultant d&#8217;un retard de livraison.<\/p>\n<h2 class=\"borderDiv\"><strong>Garanties<\/strong><\/h2>\n<p class=\"indent\">Canpromos garantit que tous les biens vendus sont exempts de toute s\u00fbret\u00e9 et met \u00e0 votre disposition toutes les garanties transf\u00e9rables accord\u00e9es \u00e0 ePromos par le fabricant des biens. ePromos n&#8217;offre aucune autre garantie expresse ou implicite, et en particulier aucune garantie implicite de qualit\u00e9 marchande ou d&#8217;ad\u00e9quation \u00e0 un usage particulier.<\/p>\n<h2>Coh\u00e9rence de la marchandise<\/h2>\n<p class=\"indent\">Veuillez noter que nous vous encourageons \u00e0 examiner un \u00e9chantillon du produit r\u00e9el avant de passer une commande en grande quantit\u00e9. Il est important que vous compreniez que ces \u00e9chantillons sont repr\u00e9sentatifs par nature. Bien que nous soyons tr\u00e8s attentifs aux fournisseurs et aux fabricants que nous utilisons, les variations de fabrication sont in\u00e9vitables et constituent le r\u00e9sultat naturel du processus de fabrication. En choisissant de passer commande aupr\u00e8s d&#8217;ePromos, vous vous engagez \u00e0 accepter des marchandises pr\u00e9sentant des \u00e9carts de fabrication raisonnables au niveau du mat\u00e9riau, de la couleur et de l&#8217;emballage. L&#8217;exemple le plus courant est celui des ateliers de teinture de v\u00eatements.<\/p>\n<h2>Transfert de propri\u00e9t\u00e9 des marchandises<\/h2>\n<p class=\"indent\">Toutes les marchandises deviennent votre propri\u00e9t\u00e9 au moment o\u00f9 elles sont accept\u00e9es par le transporteur.<\/p>\n<h2>Acceptation<\/h2>\n<p class=\"indent\">Votre soumission d&#8217;une commande en ligne et\/ou votre signature sur notre accus\u00e9 de r\u00e9ception de commande constitue une acceptation conditionnelle par Canpromos de votre offre d&#8217;achat de nos produits et de votre acceptation de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales. Il peut contenir des conditions qui diff\u00e8rent ou s&#8217;ajoutent \u00e0 celles contenues dans votre bon de commande, si vous en avez un, et dans la mesure o\u00f9 c&#8217;est le cas, Canpromos conditionne express\u00e9ment par la pr\u00e9sente son acceptation de votre offre \u00e0 l&#8217;assentiment d&#8217;ePromos aux conditions suppl\u00e9mentaires ou diff\u00e9rentes. La r\u00e9ception et la conservation des marchandises couvertes par la pr\u00e9sente facture constituent l&#8217;acceptation de ces conditions suppl\u00e9mentaires ou diff\u00e9rentes. Vous et Canromos convenez que tout contrat conclu par la pr\u00e9sente a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli et doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 selon la loi provinciale du Qu\u00e9bec.<\/p>\n<h2>Taxe de vente<\/h2>\n<p class=\"indent\">Canpromos est tenu par la loi de percevoir toutes les taxes provinciales et f\u00e9d\u00e9rales applicables aux biens exp\u00e9di\u00e9s au Canada. Les clients situ\u00e9s hors du Canada peuvent \u00eatre tenus de verser des taxes d&#8217;utilisation. Veuillez consulter votre conseiller fiscal. Les entreprises, les particuliers et les organisations qui sont exon\u00e9r\u00e9s de la taxe sur les ventes doivent nous fournir une copie de leur certificat par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l&#8217;adresse info@canpromos.ca.<\/p>\n<h2>Annulation et modification des commandes existantes<\/h2>\n<p class=\"indent\">Une fois qu&#8217;un accus\u00e9 de r\u00e9ception de commande est approuv\u00e9, nous ne pouvons pas garantir notre capacit\u00e9 \u00e0 modifier ou \u00e0 annuler une commande. Canpromos fera tout son possible pour r\u00e9pondre \u00e0 votre demande d&#8217;annulation. Si vous avez d\u00e9j\u00e0 sign\u00e9 votre bon de commande, un montant minimum de 50 $ sera factur\u00e9 pour couvrir les frais d&#8217;enregistrement et de pr\u00e9paration de la commande. En outre, vous \u00eates tenu de payer le prix convenu pour tout travail qui aurait \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 jusqu&#8217;au moment o\u00f9 nous sommes en mesure d&#8217;annuler votre commande. Ces frais peuvent inclure, sans s&#8217;y limiter, des frais d&#8217;installation, des frais de pr\u00e9paration de la maquette, des frais d&#8217;exp\u00e9dition et des frais de restockage. Tous les travaux effectu\u00e9s et les frais encourus sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<h2>R\u00e9clamations<\/h2>\n<p>&#8211; Veuillez v\u00e9rifier votre commande<em> d\u00e8s<\/em> sa r\u00e9ception. Toutes les r\u00e9clamations<em> doivent \u00eatre<\/em> signal\u00e9es dans les 7 jours calendaires suivant la r\u00e9ception des marchandises.<\/p>\n<p>&#8211; Les r\u00e9clamations doivent \u00eatre soumises PAR \u00c9CRIT en envoyant un courriel \u00e0 info@canpromos.ca et doivent inclure <em>toutes les<\/em> informations n\u00e9cessaires au traitement de votre r\u00e9clamation. (par exemple : num\u00e9ro de facture, code d&#8217;article, article erron\u00e9, impression incorrecte, commande incompl\u00e8te, articles cass\u00e9s, etc.)<\/p>\n<p>&#8211; Joignez \u00e0 votre courriel une ou plusieurs images num\u00e9riques illustrant le probl\u00e8me en question. Veuillez nous envoyer des IMAGES DE GROUPE si le probl\u00e8me concerne plus d&#8217;un article. Ceci est tr\u00e8s important, car nous aurons besoin d&#8217;un visuel de TOUS les articles concern\u00e9s afin de pouvoir r\u00e9pondre avec pr\u00e9cision.<\/p>\n<p>&#8211; Si vous n&#8217;\u00eates pas en mesure de fournir une photographie, vous pouvez nous envoyer un \u00e9chantillon du produit &#8220;en main&#8221;. (L&#8217;adresse se trouve sous la rubrique &#8220;Nous contacter&#8221;).<\/p>\n<p>&#8211; D\u00e8s r\u00e9ception du &#8220;visuel&#8221;, nous rem\u00e9dions rapidement \u00e0 la situation et refaisons la partie concern\u00e9e de la commande, si n\u00e9cessaire.<\/p>\n<p>&#8211; Si la quantit\u00e9 \u00e0 remplacer est inf\u00e9rieure \u00e0 10 % de l&#8217;ensemble de la commande, nous nous r\u00e9servons le droit de proc\u00e9der \u00e0 un cr\u00e9dit pour ce montant plut\u00f4t que de refaire cette partie.<\/p>\n<p>&#8211; Toutes les refontes seront exp\u00e9di\u00e9es par UPS Ground. Si vous souhaitez un envoi acc\u00e9l\u00e9r\u00e9, les frais seront \u00e0 votre charge.<\/p>\n<p><span class=\"style124\"><strong>*Notez que nous ne refaisons que les articles affect\u00e9s de plus de 10% lorsque la commande est compos\u00e9e de plus de 144 pi\u00e8ces. Si la commande comporte moins de 144 pi\u00e8ces, nous \u00e9mettrons simplement un cr\u00e9dit pour les pi\u00e8ces concern\u00e9es.<\/strong><\/span><\/p>\n<h2>Ajustements et retours<\/h2>\n<p class=\"indent\">Si vous avez des probl\u00e8mes avec votre commande, veuillez contacter le service client\u00e8le au 1-888-868-5872 dans les 7 jours suivant la r\u00e9ception. Nous vous conseillons d&#8217;ouvrir votre marchandise pour en v\u00e9rifier la qualit\u00e9 si vous n&#8217;avez pas l&#8217;intention de l&#8217;utiliser imm\u00e9diatement. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, nous ne pourrons plus nous adresser \u00e0 nos fournisseurs pour obtenir un cr\u00e9dit. Veuillez vous munir de votre num\u00e9ro de commande.<\/p>\n<p class=\"indent\">NOUS N&#8217;ACCEPTONS PAS LES RETOURS NON AUTORIS\u00c9S. En cas de probl\u00e8me, veuillez contacter imm\u00e9diatement le service client\u00e8le. Si une commande n&#8217;est pas bien remplie &#8211; en raison d&#8217;une faute de frappe ou d&#8217;autres probl\u00e8mes &#8211; notre politique est de refaire la commande<em> et de<\/em> l&#8217;exp\u00e9dier par voie terrestre. Lorsqu&#8217;une erreur a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e (en suivant les instructions sous &#8220;r\u00e9clamations&#8221;), nous ferons<em> tout notre possible<\/em> pour refaire la commande dans les plus brefs d\u00e9lais. Nous traiterons la nouvelle commande <em>exactement<\/em> comme vous l&#8217;avez demand\u00e9e \u00e0 l&#8217;origine <em>, moins<\/em> les erreurs que nous avons commises.  <u><\/u><u>Nous ne modifierons pas le produit, le logo ou la maquette, ni la couleur de l&#8217;impression lors du traitement de la reprise, sauf accord pr\u00e9alable de notre part.<\/u><\/p>\n<p class=\"indent\">Si n\u00e9cessaire, nous vous fournirons une adresse d&#8217;exp\u00e9dition sp\u00e9ciale pour nous renvoyer la commande.<\/p>\n<h2>D\u00e9passements et p\u00e9nuries<\/h2>\n<p class=\"indent\">Nous nous effor\u00e7ons de produire votre commande dans la quantit\u00e9 exacte command\u00e9e, mais cela n&#8217;est pas toujours possible en raison des efforts de contr\u00f4le de la qualit\u00e9 et de la rapidit\u00e9 des machines. Nous nous r\u00e9servons le droit d&#8217;exp\u00e9dier et de facturer ou de cr\u00e9diter par la suite votre carte de paiement ou votre compte, jusqu&#8217;\u00e0 10 % en plus ou en moins de la quantit\u00e9 souhait\u00e9e.<\/p>\n<h2>Frais d&#8217;exp\u00e9dition<\/h2>\n<p class=\"indent\">Nous nous effor\u00e7ons d&#8217;estimer avec pr\u00e9cision les frais d&#8217;exp\u00e9dition. Il peut arriver que nous sous-estimions les frais d&#8217;exp\u00e9dition de votre commande. Dans ce cas, nous pouvons proc\u00e9der \u00e0 des ajustements raisonnables de vos frais d&#8217;exp\u00e9dition. Vous avez toujours la possibilit\u00e9 de nous fournir un num\u00e9ro de compte d&#8217;exp\u00e9dition (des frais de traitement minimes peuvent s&#8217;appliquer).<\/p>\n<h2>Prix du site<\/h2>\n<p class=\"indent\">Bien que nous nous efforcions de maintenir notre site \u00e0 jour, les conditions r\u00e9elles du march\u00e9 peuvent parfois modifier le prix d&#8217;un produit. Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier \u00e0 tout moment les prix publi\u00e9s des produits propos\u00e9s sur notre site. Si le prix publi\u00e9 sur le site est incorrect pour un article que vous avez cit\u00e9 ou command\u00e9, nous vous contacterons imm\u00e9diatement avec le prix le plus r\u00e9cent ou nous vous aiderons \u00e0 choisir un autre article qui correspond \u00e0 votre budget.<\/p>\n<h2>Images du site<\/h2>\n<p class=\"indent\">Nous nous effor\u00e7ons de fournir sur notre site des images de produits claires et aux couleurs correctes, qui refl\u00e8tent au mieux la nature r\u00e9elle des produits. Cependant, les images des sites web sont intrins\u00e8quement limit\u00e9es dans leur capacit\u00e9 \u00e0 communiquer les couleurs, l&#8217;\u00e9chelle et les d\u00e9tails. Nous tenons \u00e0 rappeler aux clients qu&#8217;ils ne doivent pas se fier uniquement \u00e0 l&#8217;image du site pour faire des suppositions sur les produits. Nous conseillons vivement \u00e0 nos clients de commander des \u00e9chantillons r\u00e9els. Si vous choisissez de ne pas \u00e9valuer un \u00e9chantillon physique, nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables de la diff\u00e9rence entre l&#8217;image telle qu&#8217;elle appara\u00eet sur votre \u00e9cran et le produit final.<\/p>\n<h2>Garantie de prix bas<\/h2>\n<p class=\"indent\">Personne ne veut sacrifier le service et la qualit\u00e9 pour \u00e9conomiser quelques centimes. Chez Canpromos, nous proposons des prix avantageux et le meilleur service du secteur. Pour que vous n&#8217;ayez jamais \u00e0 choisir entre le service et le prix, si vous trouvez le m\u00eame article \u00e0 un prix inf\u00e9rieur, nous nous alignerons sur ce prix et vous offrirons m\u00eame 10 % de r\u00e9duction sur votre prochaine commande. C&#8217;est aussi simple que cela. Appelez-nous et dites-nous o\u00f9 vous avez trouv\u00e9 un prix sup\u00e9rieur au n\u00f4tre. Tant qu&#8217;il s&#8217;agit du m\u00eame article avec les m\u00eames options, nous nous alignerons sur n&#8217;importe quel prix, sans poser de questions.<\/p>\n<h2>Offres sp\u00e9ciales<\/h2>\n<p class=\"indent\">Nous aimons proposer des offres sp\u00e9ciales int\u00e9ressantes \u00e0 nos clients. Sauf indication contraire, toutes les offres sp\u00e9ciales sont soumises aux conditions g\u00e9n\u00e9rales suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Chaque offre ne peut \u00eatre utilis\u00e9e qu&#8217;une seule fois par client.<\/li>\n<li>Les offres sp\u00e9ciales ne peuvent pas \u00eatre combin\u00e9es sur une m\u00eame commande.<\/li>\n<li>Chaque produit achet\u00e9 est consid\u00e9r\u00e9 comme une commande distincte, m\u00eame si plusieurs commandes sont pass\u00e9es en m\u00eame temps.<\/li>\n<li>Pour b\u00e9n\u00e9ficier des offres sp\u00e9ciales, le montant de la commande ne comprend pas les frais d&#8217;exp\u00e9dition, les taxes ou les commandes de balles de golf.<\/li>\n<li>Les offres sp\u00e9ciales et les coupons ne sont valables que pour les commandes achet\u00e9es au prix du site web.<\/li>\n<li>Les offres sp\u00e9ciales peuvent ne pas \u00eatre valables sur certains articles.<\/li>\n<li>Pour b\u00e9n\u00e9ficier d&#8217;une offre sp\u00e9ciale, le code du coupon doit \u00eatre indiqu\u00e9 au moment de la commande.<\/li>\n<\/ul>\n<!--themify_builder_content-->\n<div id=\"themify_builder_content-282660\" data-postid=\"282660\" class=\"themify_builder_content themify_builder_content-282660 themify_builder tf_clear\">\n    <\/div>\n<!--\/themify_builder_content-->\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&#8217;utilisation Net 30 Termes Retards d&#8217;exp\u00e9dition Garanties Coh\u00e9rence de la marchandise Transfert de propri\u00e9t\u00e9 des marchandises Acceptation Taxe de vente Annulation et modification des commandes existantes R\u00e9clamations Ajustements et retours D\u00e9passements et p\u00e9nuries Frais d&#8217;exp\u00e9dition Prix du site Images du site Garantie de prix bas Offres sp\u00e9ciales Net 30 Termes Si des conditions [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"content-type":"","order-bump-settings":[],"_wpfnl_thankyou_order_overview":"on","_wpfnl_thankyou_order_details":"on","_wpfnl_thankyou_billing_details":"on","_wpfnl_thankyou_shipping_details":"on","footnotes":""},"class_list":["post-282660","page","type-page","status-publish","hentry","has-post-title","has-post-date","has-post-category","has-post-tag","has-post-comment","has-post-author",""],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t<!-- All in One SEO Pro 4.9.9 - 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